1 - INFORMATIONS LÉGALES
1.1 - Editeur du site
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Gérant : Thierry Jolivalt
No SIREN : 421 315 961 00019
No TVA intracommunautaire : FR 65 42 13 15 961
1.2 - Hébergeur du site
Le présent site est hébergé par la société Saam NeTwork.
Adresse : 43 rue du Maréchal Foch 67000 STRASBOURG
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1.3 - Responsable de la conception du site
Le présent site a été réalisé à partir du progiciel de gestion de site Web SGC, par Saam NeTwork.
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1.4 - Infographiste
Saam NeTwork.
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1.5 - Crédits
Crédits photo et vidéo : Etude Jolivalt, CCI de Strasbourg et du Bas-Rhin
2 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Chaque Utilisateur justifiant de son identité a le droit de demander à la société Etude Généalogique Jolivalt :
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- la communication, sous une forme accessible, des Données à Caractère Personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l'origine de celles-ci. Une copie des Données à Caractère Personnel est délivrée gratuitement à l'Utilisateur, sous réserve qu'une telle demande ne soit pas manifestement abusive, notamment par son caractère répétitif ou systématique.
Chaque Utilisateur justifiant de son identité peut exiger que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les Données à Caractère Personnel le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont l'utilisation ou la conservation serait interdite.
Les droits de chaque Utilisateur rappelés ci-dessus s'exercent en écrivant à 7, rue du Lynx 67205 Oberhausbergen ou à l'adresse suivante : info@etude-jolivalt.fr.
3 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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